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Conditions générales des stages
 

Stage :
La société ABC Dessin Peinture organise des stages de dessin et peinture. Ceux ci se déroulent dans une salle avec un artiste peintre formateur reconnu et, suivant les conditions météorologiques, en sortie extérieure.

Les stagiaire sont de 8 à 12 personnes adultes et suivant certaines conditions des mineurs à partir de 16 ans.

Le rôle d'ABC est d'assurer une formation de qualité correspondant aux objectifs du stage pendant la durée de celui-ci aux horaires fixés contractuellement.

Les prestations extérieures éventuelles : hébergement, repas, etc. restent libres au choix du stagiaire, ne dépendent pas d'ABC et ne sauraient engager sa responsabilité à quelque niveau que ce soit.

Tarifs :

Se reporter au tableau des tarifs ou aux conditions spécifiées sur nos documentations commerciales.

Demande d'inscription :
Toute inscription à un de nos stage doit être effectuée par écrit, datée et signée par le demandeur aux fins de garantir la pleine et complète information des bénéficiaires sur les conditions générales des stages ou bien par internet (www.abcdessin.com).


Inscription et paiement :
Les inscriptions seront acceptées si elle sont accompagnées de la demande d'inscription et du règlement de l'acompte, et si le dossier et complet.
Le solde ( sauf spécification contraire ) est versé spontanément par le bénéficiaire 30 jours avant la date du stage, à défaut de quoi le bénéficiaire peut perdre son inscription et son acompte.
L'attention des bénéficiaires est attirée sur le fait que les inscriptions sont enregistrées par ordre chronologique d'arrivée et que les offres sont valables dans la limite des places disponibles.

Modification :
ABC se réserve le droit de changer le lieu et les horaires du stage avant et pendant la durée de celui-ci pour toute raison qu'elle estimera fondée. Ceci sans remettre en cause la durée et le nombre d'heures de la formation.

Annulation :
Annulation par la société ABC Dessin Peinture
par manque d'effectifs (8 personnes minimum), pour toute cause extérieure indépendante de sa volonté. Si tel est le cas la société ABC Dessin Peinture s'efforcera de vous proposer différentes solutions de remplacement ou le remboursement intégral des sommes versées.

Annulation par le bénéficiaire :
En cas d'annulation à l'initiative ou de fait du bénéficiaire, à moins de 31 jours de la date du stage prévue, celui-ci devra toujours effectuer le paiement intégral des sommes dont il est redevable. Cette condition est indispensable au déclenchement d'une procédure de remboursement. Les procédures de remboursement total ou partiel sont les suivantes :
- annulation à plus de 30 jours avant la date du stage, pas de retenue,
- annulation entre 30 jours et 21 jours avant la date du stage, 25% du montant non remboursable,
- annulation entre 20 jours et 8 jours avant la date du stage, 50% du montant non remboursable,
- annulation entre 7 jours et 2 jours avant la date du stage, 75% du montant non remboursable,
- annulation de moins de 2 jours avant la date du stage, 100% du montant non remboursable.

Assurance :
La société ABC Dessin Peinture à souscrit une assurance responsabilité civile concernant les dommages dont elle aura été reconnue responsable pendant la durée des cours et aux horaires fixé contractuellement.

Réclamation :
Pour toute réclamation doit être effectué par courrier à l'adresse : ABC Dessin Peinture - B.P.15 - 11620 Villemoustaussou.
En cas de litige seul les tribunaux français sont compétents.