Stage
:
La
société ABC Dessin Peinture organise des stages de dessin
et peinture. Ceux ci se déroulent dans une salle avec un artiste
peintre formateur reconnu et, suivant les conditions météorologiques,
en sortie extérieure.
Les
stagiaire sont de 8 à 12 personnes adultes et suivant certaines conditions
des mineurs à partir de 16 ans.
Le
rôle d'ABC est d'assurer une formation de qualité correspondant
aux objectifs du stage pendant la durée de celui-ci aux horaires fixés
contractuellement.
Les
prestations extérieures éventuelles : hébergement,
repas, etc. restent libres au choix du stagiaire, ne dépendent
pas d'ABC et ne sauraient engager sa responsabilité à quelque
niveau que ce soit.
Tarifs
:
Se
reporter au tableau des tarifs ou aux conditions spécifiées
sur nos documentations commerciales.
Demande
d'inscription :
Toute inscription à un de nos
stage doit être effectuée par écrit, datée
et signée par le demandeur aux fins de garantir la pleine et complète
information des bénéficiaires sur les conditions générales
des stages ou bien par internet (www.abcdessin.com).
Inscription
et paiement :
Les inscriptions seront acceptées
si elle sont accompagnées de la demande d'inscription et du règlement
de l'acompte, et si le dossier et complet.
Le solde ( sauf spécification contraire ) est versé spontanément
par le bénéficiaire 30 jours avant la date du stage, à
défaut de quoi le bénéficiaire peut perdre son inscription
et son acompte.
L'attention des bénéficiaires est attirée sur le fait
que les inscriptions sont enregistrées par ordre chronologique d'arrivée
et que les offres sont valables dans la limite des places disponibles.
Modification :
ABC se réserve le droit de changer le lieu et les horaires du stage
avant et pendant la durée de celui-ci pour toute raison qu'elle estimera
fondée. Ceci sans remettre en cause la durée et le nombre d'heures
de la formation.
Annulation
:
Annulation par la société ABC Dessin Peinture par manque
d'effectifs (8 personnes minimum), pour toute cause extérieure
indépendante de sa volonté. Si tel est le cas la société
ABC Dessin Peinture s'efforcera de vous proposer différentes solutions
de remplacement ou le remboursement intégral des sommes versées.
Annulation par le bénéficiaire :
En cas d'annulation à l'initiative ou de fait du bénéficiaire,
à moins de 31 jours de la date du stage prévue, celui-ci devra
toujours effectuer le paiement intégral des sommes dont il est redevable.
Cette condition est indispensable au déclenchement d'une procédure
de remboursement. Les procédures de remboursement total ou partiel
sont les suivantes :
- annulation à plus de 30 jours avant la date du stage, pas de retenue,
- annulation entre 30 jours et 21 jours avant la date du stage, 25% du montant
non remboursable,
- annulation entre 20 jours et 8 jours avant la date du stage, 50% du montant
non remboursable,
- annulation entre 7 jours et 2 jours avant la date du stage, 75% du montant
non remboursable,
- annulation de moins de 2 jours avant la date du stage, 100% du montant non
remboursable.
Assurance :
La société ABC Dessin Peinture à souscrit une assurance
responsabilité civile concernant les dommages dont elle aura été
reconnue responsable pendant la durée des cours et aux horaires fixé
contractuellement.
Réclamation
:
Pour toute réclamation doit être effectué par courrier
à l'adresse : ABC Dessin Peinture - B.P.15 - 11620 Villemoustaussou.
En cas de litige seul les tribunaux français sont compétents.
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